• SORTIR DE LA CRISE. NOUS LE POUVONS§

     

    Il faut attaquer de front la globalisation et les directives européennes.
    Voici une première citation de l'ouvrage de Jacques SAPIR (économiste, directeur d'études à l'ecole des hautes études en sciences sociales et à l'université de Moscou) qui a pour titre « La démondialisation » (Editions du Seuil), page 257 :
    « On dira que ceci nous mettrait au ban de l'Union européenne dont nous ne respecterions plus les traités. Il faut pourtant savoir que la supériorité des règles et lois nationales sur les directives européennes a été affirmée, une nouvelle fois, en Allemagne lors d'un arrêt de la cour constitutionnelle de Karlsruhe. L'arrêt du 30 juin 2009 stipule en effet qu'en raison des limites du processus démocratique dans l'Union européenne, seuls les Etats-nations sont dépositaires de la légitimité démocratique. En décidant de suspendre temporairement l'application de certaines des directives européennes, nous serions ainsi dans notre droit. »
    Autre citation du même ouvrage, page 258 :
    « Comment pourrait-on procéder ? On oublie trop souvent la présence dans la Constitution française d'un instrument adapté aux situations d'urgence, telle que nous la connaissons. C'est l'article 16. Qui aujourd'hui peut contester que le fonctionnement de nos institutions (y compris sociales) et l'indépendance du pays ne soient immédiatement et directement menacées ? L'usage de l'article 16 est ainsi parfaitement justifié et légitime. Les mesures de mises en œuvre sont par ailleurs des « actes de gouvernement » que le Conseil d'etat n'a pas à juger (Arrêt Rubin de Serven du 2 mars 1962).
    Prenons alors le cas de l'euro. Il n'est nullement besoin de vouloir sortir de la zone euro ; il serait plus intéressant de chercher à la faire évoluer, comme on l'a dit, dans le sens d'une zone de coordination des politiques monétaires autour d'une monnaie commune venant s'ajouter aux monnaies nationales. Dans le cadre de l'article 16 le gouvernement peut requérir de la Banque de France qu'elle opère des avances de trésorerie, libellées en euros, pour couvrir une partie de la dette publique qui serait ains rachetée par échange de bons du Trésor. »
    « Avec le retour à un contrôle des capitaux, nous retrouverions la maîtrise de nos taux d'intérêt. »
    Nous pourrions, dans le même cadre, prendre les dispositions indispensables pour contrôler les échanges de biens et services aux frontières de la France.
    Ces actions auraient valeur d'exemple pour d'autres pays européens. 
    « Dès lors pourraient s'ouvrir des négociations pour réviser les traités européens ou les réécrire sur la base d'un nouveau noyau de pays en y associant de nouveaux partenaires »
    Il suffit d'une volonté politique. Si elle resta absente, l'éclatement de l'Europe, après de redoutables convulsions, est inéluctable.

     


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